Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUARTET
AXA ASSURANCES IARD
AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE

Numéro de dépôt :
93450422
Date de dépôt :
11/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2003

Présentation de la marque QUARTET

Déposée le 11 janvier 1993 par AXA ASSURANCES IARD et AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUARTET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Les déposants sont AXA ASSURANCES IARD, domicilié(e) La Grande Arche - Paroi Nord - CEDEX 41, 92044 PARIS LA DEFENSE - France et AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE, domicilié(e) La Grande Arche-Paroi Nord - CEDEX 41, 92044 PARIS LA DEFENSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique MORRAGLIA AXA ASSURANCES, Direction Juridique - France.

La marque QUARTET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTET est expirée depuis le 11 janvier 2003.

AXA ASSURANCES IARD a également déposé les autres marques suivantes : SOS HANDICAP , SOLIDRIS , ASSICAR , Naviplaisance , ATOUT NEUF , "MPI : Multirisques Promotion Immobilière" , PRORISK , ENTRACT , ELIANTE , EVENTAIL


AXA ASSURANCES IARD - La Grande Arche - Paroi Nord - CEDEX 41, 92044 PARIS LA DEFENSE - France

AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE - La Grande Arche-Paroi Nord - CEDEX 41, 92044 PARIS LA DEFENSE - France


Dominique MORRAGLIA AXA ASSURANCES, Direction Juridique - France


Inscription le 16 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283030 - Publication au BOPI 1999-08-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

Assurances et finances; tous services d'assurances; tous contrats d'assurances; contrats d'assurances contre l'incendie; les accidents et les risques divers; contrats d'assurances de personnes; contrats d'assurances sur la vie; assurance épargne; assurance retraite; contrat de capitalisation; fonds commun de placement; gérance de valeurs mobilières, régime de prévoyance; fonds de valeurs mobilières de monnaies et de devises